SOCIETE EUROPEENNE DE CARDIOLOGIE (ASSOCIATION LOI 1901)
Numéro de dépôt :
3112972
Date de dépôt :
23/07/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/07/2011
Présentation de la marque EBAC
Déposée le 23 juillet 2001 par l'association loi 1901 SOCIETE EUROPEENNE DE CARDIOLOGIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EBAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-35 du 31 août 2001.
Le déposant est l'association loi 1901 SOCIETE EUROPEENNE DE CARDIOLOGIE domicilié(e) 2035 ROUTE DES COLLES, LES TEMPLIERS, BP 179, 06903 SOPHIA ANTIPOLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 299 480 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE EUROPEENNE DE CARDIOLOGIE A l'att. MME JOANNA ORTOLI - France.
La marque EBAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112972.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE EUROPEENNE DE CARDIOLOGIE (ASSOCIATION LOI 1901) - 2035 ROUTE DES COLLES, LES TEMPLIERS, BP 179, 06903 SOPHIA ANTIPOLIS - France - SIREN 403299480
SOCIETE EUROPEENNE DE CARDIOLOGIE A l'att. MME JOANNA ORTOLI - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-04
Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35
Inscription le 22 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545424 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-22
Inscription le 22 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545423 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-22
Accréditation des programmes de la formation médicale continue en cardiologie au niveau européen (événements éducatifs et formation à distance) ; création de la procédure d'accréditation ; édition de documents et formulaires nécessaires pour la mise en uvre de cette procédure et sa vérification. - Transmission d'informations sur la formation médicale continue en cardiologie par réseau Internet Gestion et développement d'un système informatique comprenant une base de données pour faciliter les services d'accréditation ; consultation professionnelle pour établir ou améliorer les services d'accréditation de la formation micale continue au niveau national ou international.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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